Mentions légales

EDITEUR DU SITE

AITEC2i
17, place de la liberté
39000 Lons le Saunier
Tel : 03 84 24 72 09
Tel portable : 06 99 86 08 19
Site : http://www.aitec2i.fr
Courriel : contact@aitec2i.fr


HEBERGEMENT

AITEC2i



DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Catherine SCHAEFFER Maire de LES CROZETS

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.



PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET TRACEURS

GESTION DES COOKIES

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits "strictement nécessaires", qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Nous utilisons ces traceurs pour réaliser des statistiques anonymes de visites.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur.

Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies).

Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur :

dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.


L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE. Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.


MARQUES ET LOGOS

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de : La Mairie de LES CROZETS. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.



EXPLOITATION DES INFORMATIONS

Malgré le soin apporté au traitement des informations, La Mairie de LES CROZETS décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. La Mairie de LES CROZETS ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.



Mentions légales © Tous droits réservés - reproduction interdite - Réalisation : Aitec2i